A.A.A.M. 
LES AMIS DES ARTS MARTIAUX

I- MENTIONS LEGALES
Editeur : Le site  de l'A.A.A.M. "Association des Amis des Arts  est produit et édité par Angélique Lux-Galiffi, 
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Directeur de publication : Angélique Lux-Galiffi
Responsable de la rédaction : Angélique Lux-Galiffi

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II- CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

1. Objet du Site
Le site de l'A.A.A.M. (ci-après le « Site ») est un site vitrine qui propose la promotion des activités sportives de l'association à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le Site (ci-après le(s) « Visiteur(s) »). Ce Site est accessible :
- par le réseau Internet à l’adresse : https://www.aaam.site/

2. Données personnelles 
Le site collecte des données à caractère personnel dans le cadre du présent Site.
Pour en savoir plus sur les pratiques du site en matière de collecte, utilisation et communication de données personnelles ainsi que les dispositions relatives à l'exercice des droits les Visiteurs sont invités à consulter la
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3. Propriété intellectuelle
3.1. Site
Le Site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles ainsi que des données protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents et toute donnée de toute nature contenus dans le Site et chacun des éléments composant le Site (images, illustrations, sons, textes, éléments graphiques, charte...), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété exclusive d'Angélique Lux-Galiffi (ci-après le « Contenu »), celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site. La reproduction de tout ou partie du Contenu est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins de quelque manière que ce soit et sous quelque forme que ce soit étant expressément interdite. Il est également interdit de copier, modifier, créer une oeuvre dérivée, assembler, décompiler (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférant au Contenu. 

3.2. Marque 
Il est rappelé qu'Angélique Lux-Galiffi est propriétaire de la marque A.A.A.M. "Association des Amis des Arts Martiaux" et de ses logos.

Le Visiteur reconnaît les droits exclusifs d'Angélique Lux-Galiffi sur la marque Angélique Lux-Galiffi et s’interdit d’en faire un usage quelconque et plus généralement de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'Angélique Lux-Galiffi. Angélique Lux-Galiffi se réserve le droit de demander des dommages et intérêts en cas de contrefaçon et plus généralement d’atteinte à ses droits de propriété intellectuelle. De la même manière, le Visiteur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété, et notamment de propriété intellectuelle, que pourrait détenir toute société appartenant à Angélique Lux-Galiffi. 

Toutes les autres marques ou logos ou images ou textes apparaissant sur le Site sont la propriété soit d'Angélique Lux-Galiffi, soit d’une société appartenant à Angélique Lux-Galiffi. Toute utilisation ou reproduction, de quelque manière que ce soit, est interdite.

3.3. Liens hypertexte
Le Site peut inclure des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où Angélique Lux-Galiffi ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, Angélique Lux-Galiffi ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou toute autre information ou donnée disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, Angélique Lux-Galiffi ne pourra être tenue responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Toute création de liens vers le Site de Angélique Lux-Galiffi, tout encadrement (framing) du Site, et plus généralement toute utilisation d’un élément composant le Site, est soumise à l’autorisation préalable et expresse d'Angélique Lux-Galiffi qui pourra être révoquée à tout moment à sa seule discrétion. Angélique Lux-Galiffi se réserve le droit de demander la suppression de tout lien vers le Site qui n’aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et de demander des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait.

4. Comportement des Visiteurs
Chaque Visiteur se doit d’utiliser Internet en responsable avec respect et courtoisie à l’égard des droits des autres utilisateurs d’Internet.

A ce titre, le Visiteur, en accédant au Site s’interdit notamment de:

- télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen un contenu illégal, préjudiciable, menaçant, injurieux, harcelant, délictuel, diffamatoire, vulgaire, obscène, contraire aux bonnes moeurs, portant atteinte à la vie privée d’une personne, en ce compris son droit à l’image, odieux ou désobligeant ou choquant d’un point de vue racial, ethnique ou autre ;

- télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen des éléments publicitaires ou promotionnels non sollicités ou non autorisés, des "imprimés publicitaires", des "informations mensongères", des "chaînes de lettres", ou toute autre forme de sollicitation ;

- télécharger vers le Site, afficher, envoyer par courrier électronique ou transmettre par tout autre moyen tout élément contenant des virus logiciels ou autres codes, fichiers ou programmes informatiques conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou de tout équipement de télécommunication ;

- perturber ou interrompre le Site ou les serveurs ou réseaux connectés au Site, ou enfreindre les exigences, procédures, règles ou réglementations des réseaux connectés au Site ;

- essayer de porter atteinte au service de tout utilisateur, hébergeur ou réseau, ce qui comprend, sans exhaustivité aucune, le fait d’exposer le Site à un virus, de créer une saturation, d’inonder le serveur, de saturer la messagerie d’e-mails ou encore de falsifier tout en-tête du paquet d’informations du protocole TCP/IP ou n’importe quelle partie des informations de l’en-tête figurant dans tout e-mail ; 

- accéder aux données qui ne sont pas destinées au Visiteur ou entrer dans un serveur / un compte auquel le Visiteur n’est pas autorisé à avoir accès ;

- tenter de sonder, de scruter ou de tester la vulnérabilité d’un système ou d’un réseau, ou encore d’enfreindre les mesures de sécurité ou d’authentification sans en avoir reçu l’autorisation ;

- usurper l’identité d'Angélique Lux-Galiffi ou tout autre personne ;

- mener une activité ou inciter une tierce personne à mener une activité illégale ou toute autre activité qui porterait atteinte aux droits d'Angélique Lux-Galiffi, de ses fournisseurs, partenaires, de ses annonceurs ou de tout autre Visiteur ;

- transmettre ou transférer (par quelque moyen que ce soit) des informations ou logiciels dérivés du Site notamment à d’autres pays ou à certains ressortissants étrangers en violation d’une loi ou réglementation nationale ou internationale.

En reconnaissant la nature globale du réseau Internet, chaque Visiteur s’engage à respecter toutes les règles et procédures locales et internationales relatives au comportement en ligne et à un contenu acceptable et notamment toutes les lois en vigueur concernant la transmission des données techniques.

À tout moment et pour quelque raison que ce soit, Angélique Lux-Galiffi peut mettre en oeuvre tout moyen permettant de mettre un terme, et ce, sans préavis, à l’utilisation du Site par le Visiteur ou à un quelconque des services d'Angélique Lux-Galiffi pour toute conduite violant ces conditions d’utilisation, sans préjudice de tout dommage et intérêt qu'Angélique Lux-Galiffi se réserve le droit de réclamer au Visiteur en cas de non-respect des présentes conditions générales d’utilisation du Site.

5. Responsabilité
 

Accès et fonctionnement du Site
Le Visiteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l’accès au Site A.A.A.M. et des connaissances nécessaires à l’utilisation d’Internet et l’accès au Site. Le Visiteur conserve à sa charge les frais de connexion et d’équipement liés à l’accès à Internet et à l’utilisation du Site A.A.A.M..

6. Généralités
6.1. Modifications
Angélique Lux-Galiffi se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales d’Utilisation sans préavis. Pour être informé de ces éventuelles modifications, Angélique Lux-Galiffi conseille au Visiteur de relire les CGU régulièrement. L’utilisation du Site sera soumise aux CGU en vigueur au moment de l’utilisation.

6.2. Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes CGU serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses des CGU. 

6.3. Loi applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. 

Tout litige relatives à l'existence, l'interprétation, ou l'exécution des présentes conditions d'utilisation, sera, à défaut d'accord amiable, de la compétence exclusive des tribunaux de Paris. 

Pout nous renseignement, vous pouvez nous contacter dans la rubrique contact ou le mail indiqué en début de page. 

Paris, 23/11/2023